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Diagnostic immobilier

• Diagnostic Immobilier
• Devis gratuit
• Obligations légales

LE DIAGNOSTIC AMIANTE

• Le diagnostic amiante
• Texte de la loi amiante
• Décret de la loi amiante
• Décret 2004 802 amiante
• Décret 2006 1114 amiante
• Arrêté 22 août 2002 amiante
• Arrêté 2 décembre 2002 amiante
• Les effets de l'amiante

LE DIAGNOSTIC DPE

• Le diagnostic performance énergétique
• Décret du 5 septembre 2006
• Décret du 14 septembre 2006
• Le calendrier d'application
• Faire des économies d'énergie

LE DIAGNOSTIC LOI CARREZ

• Le diagnostic loi Carrez
• Texte de la loi Carrez
• La mesure loi Carrez
• Le diagnostic plomb

LE DIAGNOSTIC PLOMB

• Texte de loi Plomb
• Le saturnisme
• L'indicateur de contamination
• Les parties communes

LE DIAGNOSTIC TERMITE

• Le diagnostic termite
• Texte de loi termite
• Décret de la loi termite
• Décret d'application loi termite
• Décret termites 2000-613
• Décret termites 2006-1653
• Dégats causés par les termites
• Déclaration d'un foyer infesté

L'ETAT DES RISQUES NATURELS

• L'état des risques naturels et technologiques
• Loi de l'état des risques naturels et technologiques
• Comment remplir le formulaire ?

DIAGNOSTIC ELECTRIQUE

• Diagnostic électrique
• Décret 2002-120
• Décret 72-1120
• Sécurité électrique

DIAGNOSTIC GAZ

• Diagnostic gaz
• Loi diagnostic gaz
• Décret diagnostic gaz
• Gaz : risques

DIAGNOSTIC PRET TAUX ZERO

• Diagnostic prêt taux zéro
• Loi finance prêt taux zéro
• Décret 2005-69
• Arrété prêt taux zéro

CONFORMITE PISCINE

• Conformité piscine
• Loi 2003-9 piscine
• Décret 2003-1389 piscine
• Décret 2004-499 piscine
• Piscine sécurité

EXEMPLES DE CERTIFICATS

• Certificat d'habitabilité
• Certificat amiante
• Certificat de mesurage
• Constat plomb
• Formulaire vierge d'état des risques naturels et technologiques
• Exemple de formulaire d'état des risques naturels et technologiques
• Exemple de formulaire de performance énergétique de chauffage individuel
• Exemple de formulaire de performance énergétique de chauffage collectif

Défiscalisation immobilière

• Défiscalisation immobilière
• Simulation gratuite
• Offre de parrainage

COMPRENDRE LES LOIS

• Comprendre loi Borloo
• Comprendre loi Robien
• Comprendre loi Girardin
• Comprendre loi Demessine
• Comprendre loi Malraux
• Comprendre lmp lmnp
• Comprendre ehpad
• Comprendre loi résidence avec service
• Comprendre loi demembrement de propriété
• Comprendre loi régime micro bic
• Comprendre loi régime micro foncier
• Comprendre loi déficit foncier

FICHES TECHNIQUES

• Dispositif de Robien
• Loi Girardin
• Loi Demessine
• Loi Malraux
• La location en meublé professionnel
• La location en meublé non professionnel
• Le monument historique
• Le démembrement de propriété
• Les dons exceptionnels
• Le régime du micro BIC
• Le régime du micro foncier
• La résidence avec services
• Le déficit foncier

SIMULATION

• Simulation Borloo célibataire
• Simulation Borloo marié
• Simulation Borloo marié 2,5 parts
• Simulation girardin célibataire
• Simulation Girardin marié 2 parts
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• Simulation De Robien marié 3 parts
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• Simulation en Ehpad LMNP avec un prêt amortissable
• Simulation en Ehpad LMNP avec un prêt in fine
• Simulation en Ehpad LMP avec un pret amortissable
• Simulation en Ehpad LMP avec un prêt in fine

EXEMPLE DE SIMULATION

• Exemple Borloo célibataire
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Estimation immobilière

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• Evaluation immobilière

Estimation immobilière

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• Faire construire sa maison
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Guides immobilier

• Présetation
• Comment gérer une sci
• Créer une sci familiale
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• Voies et chemins ruraux

Indices

• Dernier Indice du coût de la construction
• Historique des indices ICC
• Méthode de calcul pour augmenter un loyer
• Indicateur des meilleurs taux de prêt

Lettres type gratuites

LETTRES TYPE LOCATAIRE

• Demande de quittance
• Demande de décompte des charges
• Contestation de l'augmentation du loyer
• Contestation du loyer initial
• Contestation des charges
• Demande de réparation à effectuer
• Résiliation du bail
• Résiliation du bail avec successeur
• Résiliation du bail pour cause de mutation ou de perte d'emploi
• Restitution du dépôt de garantie
• Cautionnement : engagement de solidarité entre colocataires concubins
• Contestation de remboursement de caution / Demande de justificatifs

LETTRES TYPE PROPRIETAIRE

• Contrat de bail
• Augmentation du loyer en cours de bail
• Augmentation du loyer à l'anniversaire du bail
• Congé au locataire pour habiter
• Congé à échéance pour motif sérieux et légitime
• Acte de cautionnement
• Appel à la caution
• Demande à l'observatoire des loyers
• Mise en demeure de cesser un trouble
• Remboursement du dépôt de garantie avec retenue
• Demande d'attestation d'assurance au locataire
• Modèle de quittance de loyer

LETTRES TYPE ACHAT

• Contestation de refus de prêt
• Récupération d'un acompte suite à un refus de prêt
• Remboursement par anticipation
• Difficultés de remboursement
• Demande de renégociation du prêt

LETTRES TYPE VENTE

• Exercice du droit de préemption
• Exercice du "second" droit de préemption
• Mandat de vente exclusif
• Mandat de vente non exclusif
• Promesse unilatérale de vente
• Promesse synallagmatique de vente

LETTRES TYPE CONSTRUCTION - TRAVAUX

• Délais de rétractation
• Refus de révision du prix dans le cas d'une maison sur plan
• Garantie de livraison

LETTRES TYPE ASSURANCE

• Déclaration tardive du sinistre
• Contestation d'un remboursement
• Communication du rapport d'expertise

LETTRES TYPE ADMINISTRATIONS

• Saisie de la commission de conciliation
• Contestation de l'avis d'imposition
• Demande de remise gracieuse
• Saisie simplifiée du tribunal
• Requête en injonction de faire
• Requête en injonction de payer
• Saisie de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs
• Saisie de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL)

LETTRES TYPE PRESTATIONS DE SERVICES

• Contestation d'une facture en cas de dépassement du devis
• Réclamation sur la qualité d'une prestation
• Litige relatif à un contrat d'entretien
• Contestation d'une réparation
• Biens détériorés lors d'un déménagement (cas I)
• Biens détériorés lors d'un déménagement (cas II)

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